Conditions d’utilisation et mentions légales
La notice ci-dessous s'applique à toutes les informations qui se trouvent dans le site internet optiquecloutier.com.
Les utilisateurs de ce site s'engagent à se conformer aux conditions d'utilisation énoncées ci-après.
Règles d'usage.
Optique Cloutier possède et exploite un site Web à
l'adresse optiquecloutier.com, (ci-après, le "site"). Optique Cloutier est titulaire des marques déposée
Optique Cloutier®. Sauf
précision sur le site, celui-ci est accessible à tous les utilisateurs (ci-après, l'"utilisateur"). En
explorant ce site, vous acceptez les conditions qui suivent. En cas de refus d'adhérer aux conditions,
veuillez ne pas consulter ce site.
Risques liés aux informations.
Les données figurant sur ce site internet sont fournies à titre d'information uniquement et ne peuvent
avoir de valeur contractuelle. Optique Cloutier se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis,
le
contenu de ce site. Optique Cloutier décline toute responsabilité pour les erreurs ou omissions pouvant
exister sur
le site ou pour la non fiabilité ou la non exhaustivité des informations s'y trouvant.
Les informations publiées sur ce site proviennent de services marketing, statistiques ou commerciaux ou
d'autres sources jugées fiables par SOI et n'engagent que la responsabilité de leurs auteurs et non de
Optique Cloutier. Nous n'affirmons ni l'exactitude ni l'exhaustivité de ces informations et en aucun cas ces
informations ne devraient être considérées comme telles. Toute opinion ou information exprimée dans ce
site reflète notre avis à la date de publication et peut être modifiée sans préavis.
La mise à jour du site est sous la responsabilité de Optique Cloutier.
Ni Optique Cloutier, ni aucun de ses salariés et dirigeants ne sauraient accepter d'être tenus responsables
des
dommages, de quelque nature qu'ils soient, qui seraient le résultat des informations publiées dans le
site ou des conseils et avis exprimés de façon explicite ou implicite.
Optique Cloutier décline par conséquent toute responsabilité dans l'utilisation que l'utilisateur du site
pourrait
faire de ces informations, dans les prises de décision qu'il pourrait concevoir ou ne pas concevoir et
dans les actions qu'il pourrait entreprendre ou ne pas entreprendre à partir de ces informations.
Propriété intellectuelle.
Les présentations faites sur le site et son contenu sont la propriété intellectuelle de Optique Cloutier. La
reproduction de tout ou partie de ce site internet est interdite sauf accord écrit des auteurs.
L'utilisateur ne peut utiliser les informations contenues sur ce site à titre personnel uniquement. La
reproduction de ces informations sous format papier ne peut être effectuée qu'à titre personnel. Ces
informations ne peuvent être ni reproduites, ni distribuées ni transmises à des tiers ni insérées dans
un autre document ou support.
Liens hypertextes.
Les liens établis vers d'autres sites internet extérieurs ne préjugent pas de leur contenu et SOI ne
pourrait être tenue pour responsable des préjudices directs ou indirects qui pourraient résulter de
l'accès à ces sites internet et de leur utilisation. Optique Cloutier ne donne aucun avis sur la qualité ou la
pertinente des informations présentées sur ces sites.
Confidentialité.
Optique Cloutier attire l'attention de l'utilisateur sur le fait que toute communication transmise à travers
ce site
reste dans le domaine public et non pas le domaine privé. Optique Cloutier ne saurait accepter la
responsabilité de
la sécurité de la transmission d'informations.
La confidentialité et l'intégrité des informations circulant sur internet ne peuvent être assurées. En
cas d'interception de données figurant dans ce site internet, Optique Cloutier ne pourrait être tenue pour
responsable.
Optique Cloutier a une utilisation de fichiers témoins sur le site. Le fichier témoin est un petit fichier
texte
sauvegardé sur le disque dur de l'ordinateur de l'utilisateur. Ce fichier est complètement inoffensif et
ne peut contenir de virus. Il sert à analyser les visites sur son site Web, Optique Cloutier utilise le
logiciel
Google Analytics. Ce dernier utilise les fichiers témoins pour enregistrer certains comportements des
visiteurs, comme le nombre de visites sur le site, le chemin parcouru et la durée de la visite. En aucun
cas le fichier témoin ne permet d'identifier le visiteur. Les données restent complètement anonymes et
n'ont pour but que d'améliorer le site en fonctions des besoins de ses visiteurs.
Le responsable de la protection des renseignements personnels est le propriétaire de: Optique Cloutier
Virus et défaillances techniques.
Optique Cloutier ne garantit pas que le contenu de ce site soit exempt d'infections, de virus, de vers, de
chevaux de
Troie et/ou d'autres codes ayant des propriétés contaminatrices ou destructrices. Il est de la
responsabilité de l'utilisateur du site de prendre des mesures de protection.
Optique Cloutier décline toute responsabilité en cas d'interruption ou de non-disponibilité du service.
Optique Cloutier ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable d'erreurs de transmission de données
quelles
qu'elles soient, telles que perte ou détérioration de données ou modification de quelque nature que ce
soit, comprenant, notamment, une détérioration directe ou indirecte résultant de l'utilisation des
services fournis sur ce site.
Juridiction
Cette entente est encadrée et interprétée en fonction des lois québécoises. Tout litige résultant de la
présente entente sera porté devant le tribunal du district judiciaire du siège social de Optique Cloutier, à
savoir :
Adresse:
136 Boulevard St-Jean-Baptiste, Châteauguay, QC, J6K 3B2.
Tél : 450 691-0280
Société éditrice.
Optique Cloutier
136 Boulevard St-Jean-Baptiste, Châteauguay, QC, J6K 3B2
Tél : 450 691-0280
